Mentions légales
Le présent site est la propriété intellectuelle du Centre SocioCulturel du Mellois et est administré par l’association Centre SocioCulturel du Mellois, association Loi 1901.
8, Place René Groussard - 79500 Melle
Tél :05 49 29 04 05 - Fax : 05 49 29 22 31.
contact.melle at csc79.org (remplacer at par @)
Directrice de la publication : Delphine CLOCHARD, Directrice
Hebergeur :
Amen SAS
12, 14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
Conception et Réalisation
2, impasse Prépiot
79500 Melle
Copyright
L’ensemble des données (textes ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la Fédération des Centres Socioculturels des Deux-Sèvres.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom et le logo de Fédération des Centres Socioculturels des Deux-Sèvres (seuls ou associés), à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la Fédération des Centres Socioculturels des Deux-Sèvres.
Loi Informatique et liberté
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet "www.csc79.org" ; fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique & Libertés").
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à la Fédération des Centres Socioculturels des Deux-Sèvres, dont l’adresse est indiquée ci avant. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’un échange et/ou d’un accord.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à notre Webmaster.